Fil d'ariane

Accueil > Mentions légales

Mentions légales : Contenu

Ce site est édité par Keolis Montluçon au capital de 197 408 €, immatriculée au RCS de Montluçon, sous le numéro 302 453 667, dont le siège social est Montluçon et dont le numéro de téléphone est le 04 70 29 03 07.

Directeur de la publication : VANDENBOGAERDE Gérard, Directeur

Responsable de la rédaction : SAZERAT Marine

Hébergement : CetSI, 93/105 rue Veuve Lacroix - 92000 NANTERRE - Tél: 01 41 19 40 40

 

Conditions générales d'utilisation du site

ADHÉSION AUX CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

Toute consultation des pages du site subséquente à la présente page emporte acceptation par l'utilisateur des termes des présentes conditions générales d'utilisation.

ACCÈS AU SITE

L’éditeur se réserve le droit de résilier, de modifier, de suspendre, de restreindre ou d'interrompre l'accès à tout ou partie du site, en ce compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité, et ce sans préavis.

RESPONSABILITES ET GARANTIES POUR L'UTILISATION DU SITE

L’éditeur ne garantit pas que le site sera exempt d'anomalies, d'erreurs ou de bugs, ni que celles-ci pourront être corrigées, ni que le site fonctionnera sans interruption ou pannes, ni encore qu'il est compatible avec un matériel ou une configuration particulière autre que celle expressément validée par l’éditeur. 

L’éditeur ne garantit ni l'exactitude, ni l'exhaustivité des informations de ce site et se réserve le droit de les modifier à tout moment et ce sans notification préalable. 

En aucun cas, l’éditeur ou tout tiers mentionné sur ce site, ne pourront être tenus pour responsables des dommages, qu'elle qu'en soit la nature, imputables à l'utilisation, à l'impossibilité d'utiliser ou aux résultats de l'utilisation de ce site ou de sites reliés à ce site, ou imputables à des documents contenus dans ce site. 

L’existence d’un lien de ce site vers un autre site ne constitue en aucun cas une validation de ce site ou de son contenu et ne pourra pas engager la responsabilité de l’éditeur.

L'internaute reconnaît connaître les caractéristiques et les limites de l'Internet, en particulier ses performances techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des données et les risques liés à la sécurité des communications. 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les droits de reproduction sont réservés. Conformément à l’article L122-4 du code de la propriété intellectuelle, toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite.

Seul est autorisé l'usage d'une partie non substantielle du site à des fins strictement privées et non commerciales.

L'insertion de liens hypertextes vers toute partie du site est interdite sans autorisation préalable et écrite de l’Editeur.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Les informations personnelles que vous communiquez sur ce site permettent à l’éditeur 

• de vous adresser une newsletter, 

• de répondre à une question que vous aurez posée, 

• de vous faire participer à un jeu, 

• de vous adresser les lots ou cadeaux que vous aurez gagnés. 

• occasionnellement, l’éditeur se servira de vos informations personnelles pour vous inviter à participer à des enquêtes destinées à mesurer la satisfaction de notre clientèle et à améliorer notre offre de service. 

MODALITÉS DE PROTECTION DE VOS INFORMATIONS PERSONNELLES 

L’éditeur assure la sécurité des données transmises par vos soins. 

L’éditeur vous conseille vivement d'user de toutes les précautions nécessaires à la protection de vos données personnelles lorsque vous êtes sur Internet. 

DROIT D’ACCÈS ET DE RECTIFICATION

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne physique peut obtenir communication des informations nominatives la concernant, et, le cas échéant, exercer son droit de rectification. 

Ce droit d'accès s'exerce en vous adressant auprès de : SAZERAT Marine

DROIT APPLICABLE 

Tout litige en relation avec l’utilisation de ce site est soumis au droit français.

LA MEDIATION

La Médiation est un service de recours. Il s’adresse aux clients qui ne sont pas satisfaits de la réponse reçue après une réclamation. Pour permettre son intervention, toute réclamation doit être précédée de démarches préalables auprès du Service Client de Maelis.

Grâce à la Médiation, les clients peuvent obtenir un second avis. Indépendant et impartial, le Médiateur du Voyage et du Tourisme est chargé de rapprocher les points de vue. L’avis est cependant consultatif et pourra être refusé par l’une ou l’autre des parties.

Le médiateur peut être saisi à l’adresse suivante : MTV Médiation Tourisme Voyage – BP 80 303 – 75 823 PARIS Cedex 17.

N’oubliez pas de joindre à votre saisine une copie de tous les documents retraçant votre démarche. Vous recevrez une réponse dans un délai de 2 mois (ou de 4 mois pour les cas les plus complexes).

Le traitement des dossiers est confidentiel, et la saisine du Médiateur est gratuite.

INFORMATION RELATIVE AUX COOKIES

Afin de faciliter votre navigation, l’éditeur implante des cookies dans votre ordinateur. 

Les cookies stockent des informations relatives à votre navigation sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.). 

L’éditeur peut accéder à ces informations lors de vos prochaines visites. 

La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de 40 jours. 

Ce cookie ne permet pas à l’éditeur de vous identifier. 

Vous pouvez vous opposer à l'enregistrement des cookies en paramétrant votre navigateur de la manière suivante : 

  • Pour Mozilla Firefox :
    • Choisissez le menu "outil " puis "Options" 
    • Cliquez sur l'icône "vie privée" 
    • Repérez le menu "cookie" et sélectionnez les options qui vous conviennent 
  • Pour Microsoft Internet Explorer :
    • Choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").
    • Cliquez sur l'onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality")
    • Sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur. 
  • Pour Opéra :
    • Choisissez le menu "Fichier" > "Préférences"
    • Cliquez sur "Vie Privée" 
 

Outils et infos

Outils

normalA+
  • Contraste Blanc/Noir
  • Contraste Noir / Blanc
Facebook Twitter Share ImprimerPDF